Mentions légales

Mise à jour : Novembre 2018

1.Présentation du site

  • Le site heureuse.fr est édité par Joni BARY, personne physique en qualité d’amateur
  • Adresse email de contact : heureuse-blog@orange.fr
  • Le site heureuse.fr est mis à jour régulièrement par Joni BARY. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

2.Hébergement

Siège social
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110

United States of America

3.Design & Crédits photos

4.Description des services fournis

  • La vocation du site heureuse.fr est de proposer du contenu éditorial permettant aux femmes de trouver l’épanouissement dans leur vie familiale. Les textes proposés sur le site ont pour but de répondre à une mission principale qui est le partage d’expériences.

5.Conditions générales d’utilisation

  • L’utilisation du site heureuse.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation du site décrites sur le site heureuse.fr Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions générales.

6.Propriété intellectuelle

  • Les marques « heureuse® », « tout pour être heureuse® » ainsi que le logo et toutes ses déclinaisons constituent une marque déposée et protégée.
  • Tous les éléments accessibles sur le site heureuse.fr, tels que textes, images, photographies, vidéos, sons, gifs, animations, programmes, charte graphique, logo, icônes, bases de données, logiciels, sont protégés par les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à leur auteur respectif.
  • L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

7.Limitation de responsabilité

  • L’utilisateur du site doit avoir conscience que le contenu de heureuse.fr est strictement distribué à titre informatif. La responsabilité de Joni BARY, ou des autres auteurs de contenus proposés sur le site, ne pourra être engagée, de quelque manière que ce soit sur la base des informations diffusée sur le site heureuse.fr
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  • Des espaces interactifs (possibilité de commenter les articles et pages) sont à la disposition des utilisateurs. heureuse.fr se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, heureuse.fr se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

8.Droit applicable et attribution de juridiction

  • Tout litige en relation avec l’utilisation du site heureuse.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.